Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUISINES REFERENCES
GIMAC

Numéro de dépôt :
4374782
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
CUISINES REFERENCES de GIMAC

Présentation de la marque CUISINES REFERENCES

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par GIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUISINES REFERENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est GIMAC domicilié(e) 5 rue de la Haye - 93290 - Tremblay en France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc CHAUCHARD domicilié(e) 10 RUE square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque CUISINES REFERENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES REFERENCES arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

GIMAC a également déposé les autres marques suivantes : LE PACTE PREFERENCE


GIMAC - 5 rue de la Haye - 93290 - Tremblay en France - France


Marc CHAUCHARD - 10 RUE square Moncey - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773876 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ;

Cintres pour vêtements ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Peignes ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).